Title: Theory / Unimportant / Human / Code de la route Belge{ / Definition / Lieu
Tags: hasSeenConjDef

Name: Chaussée
Definition: la partie de la voie publique aménagée pour la circulation des véhicules en général
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Chapter: 1
Section: 2
Counterexample: Piste cyclable
Counterexample2: Site spécial franchissable

Name: Bande de circulation
Definition: une ou plusieurs lignes de couleur blanche soit continues, soit discontinues. Ces lignes peuvent être rendues plus apparentes par des dispositifs rétroréfléchissants ;
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Chapter: 1
Section: 2
Definition2: des marques provisoires qui consistent :
Conjdef: toute partie d'une chaussée divisée, dans le sens longitudinal par
Definition3: soit en des lignes continues ou discontinues de couleur orange ;
Definition4: soit en des lignes continues ou discontinues constituées par des clous de couleur orange.

Name: Autoroute
Definition: désigne la voie publique dont le commencement ou l'accès est indiqué par le signal F5 et dont la fin est indiquée par le signal F7
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Route pour automobiles
Definition: la voie publique dont le commencement est indiqué par le signal F9 et dont la fin est indiquée par le signal F11
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Sentier
Definition: une voie publique étroite qui ne permet que la circulation de piétons et de véhicules n'exigeant pas un espace plus large que celui nécessaire aux piétons.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Chemin de terre
Definition: une voie publique plus large qu'un sentier et qui n'est pas aménagée pour la circulation des véhicules en général.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Piste cyclable
Definition: la partie de la voie publique réservée à la circulation des bicyclettes et des cyclomoteurs à deux roues classe A par les signaux D7 , D9 ou par les marques routières prévues à l'article 74.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Site spécial franchissable
Definition: la partie de la voie publique réservée à la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun dont le début est indiqué par le signal F18

Name: Carrefour
Definition: le lieu de rencontre de deux ou plusieurs voies publiques
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Chapter: 1
Section: 2
Extra: croisement?

Name: Place
Definition: tout espace ouvert où aboutissent une ou plusieurs voies publiques et dans lequel la disposition des lieux est telle qu'il est possible d'y organiser la circulation et d'autres activités de manière conjointe.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Passage à niveau
Definition: le croisement total ou partiel d'une voie publique par une ou plusieurs voies ferrées établies en dehors de la chaussée
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Agglomération
Definition: un espace qui comprend des immeubles bâtis et dont les accès sont indiqués par les signaux F1 , F1a ou F1b et les sorties par les signaux F3 , F3a ou F3b .
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Zone résidentielle
Definition: désignent une ou plusieurs voies publiques aménagées dont les accès sont indiqués par les signaux F12a , et les sorties par les signaux F12b
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Chapter: 1
Section: 2
Definition2: dans laquelle la fonction d'habitat est prépondérante
Conjdef: Une zone

Name: Zone de rencontre
Definition: désignent une ou plusieurs voies publiques aménagées dont les accès sont indiqués par les signaux F12a , et les sorties par les signaux F12b
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Chapter: 1
Section: 2
Definition2: où les activités peuvent être étendues à l'artisanat, au commerce, au tourisme, à l'enseignement et aux activités récréatives.
Conjdef: Zone

Name: Stationnement payant
Definition: toute réglementation concernant un emplacement ou un ensemble d'emplacements de stationnement dont l'utilisation est autorisée contre paiement, suivant les modalités et conditions portées sur place à la connaissance des intéressés.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: chemin réservé à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et conducteurs de speed pedelecs
Definition: la voie publique ou la partie de la voie publique dont le commencement est indiqué par
le signal F99a ou F99b et dont la fin est indiquée par le signal F101a ou F101b
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Zone piétonne
Definition: une ou plusieurs voies publiques dont l'accès est indiqué par le signal F103 et dont la sortie est indiquée par le signal F105
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Rue résérvée au jeu
Definition: une voie publique qui est temporairement et à certaines heures pourvue à ses accès de barrières sur lesquelles est apposé le signal C3 complété par un panneau additionnel portant la mention "rue réservée au jeu".
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Abords d'école
Definition: une zone constituée d'une ou de plusieurs voies publiques, ou parties de voie publique, incluant un accès à une école et dont le début et la fin sont délimités par des signaux F4a (et A23 ) et F4b
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Rue
Definition: une voie publique en agglomération, bordée en tout ou partie d'immeubles et donnant accès à des activités riveraines, caractérisée par le partage de l'espace entre les différents usagers.
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Chapter: 1
Section: 2
Example: Les voiries, situées dans une zone 30 ou dans une zone résidentielle ou de rencontre

Name: Rond point
Definition: une voirie où la circulation s'effectue en un seul sens autour d'un dispositif central matérialisé, signalé par des signaux D5 et dont les voies d'accès sont pourvues des signaux B1 ou B5 .
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Trottoir
Definition: la partie de la voie publique en saillie ou non par rapport à la chaussée, qui est spécifiquement aménagée pour la circulation des piétons, revêtue de matériaux en dur et dont la séparation avec les autres parties de la voie publique est clairement identifiable par tous les usagers.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Accotement de plain-pied
Definition: un espace distinct du trottoir et de la piste cyclable compris entre la chaussée et un fossé, un talus, des limites de propriétés et situé au même niveau que la chaussée, qui peut être utilisé par les usagers repris dans les conditions du présent règlement.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Accotement en saillie
Definition: un espace surélevé par rapport au niveau de la chaussée, distinct du trottoir et de la piste cyclable, compris entre la chaussée et un fossé, un talus ou des limites de propriétés
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Îlot directionnel
Definition: un aménagement situé sur la chaussée destiné à canaliser la circulation des véhicules et constitué soit par un marquage, soit par une surélévation de la chaussée, soit par la combinaison des deux.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Terre-plein
Definition: tout type d'aménagement implanté longitudinalement pour séparer les chaussées, à l'exception des marquages routiers.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Zone de séjour
Definition: une zone se composant d'une ou plusieurs rues dans lesquelles la fonction de séjour est considérée comme plus importante que la fonction de circulation.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Fonction de séjour
Definition: Une route ou une rue soit utilisée comme support pour les modes de déplacement et les activités non motorisés
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Fonction de circulation
Definition: une route ou une rue soit utilisée comme support pour les modes de déplacement motorisés
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Zone de vacances
Definition: une zone dans laquelle résident temporairement beaucoup de vacanciers et dans laquelle beaucoup de piétons et cyclistes sont présents sur la voie publique et plus particulièrement sur la chaussée.
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Chapter: 1
Section: 2
Definition2: Cette zone contient une ou plusieurs voies publiques ou parties de voies publiques qui sont délimitées par:
Conjdef: Une zone soit
Definition3: le signal F4a et F4b s'il s'agit d'une zone sise dans une agglomération
Definition4: par le signal zonal C43 portant la
mention 50 ou zonal C43 portant la mention 70 s'il s'agit d'une zone sise hors agglomération
Definition5: ces signaux
sont combinés avec le signal A51 nanti d'un panneau d'indication portant l'inscription "zone de vacances".

Name: Voitures partagées
Definition: utilisation systématique et à tour de rôle par des personnes préalablement déterminées d'une ou de plusieurs voitures contre paiement par le biais d'une association de voitures partagées, à l'exception de l'utilisation de véhicules destinés à la simple location ou location-vente.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Rue cyclable
Definition: une rue qui est aménagée comme une route cyclable, dans laquelle des règles de comportement spécifiques sont d’application à l’égard des cyclistes, mais dans laquelle les véhicules à moteur sont également autorisés. Une rue cyclable est signalée par un signal indiquant son début et un signal indiquant sa fin.
Page: 16
Chapter: 1
Section: 2

Name: Bande d’arrêt d’urgence
Definition: la bande située à droite de la chaussée de l’autoroute ou de la route pour automobiles.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Zone de basse émissions
Definition: une zone dont l’accès aux véhicules motorisés fait l’objet d’une politique d’accès sélective justifiée par des motifs liés à la qualité de vie, en particulier à cause des nuisances provoquées par ces véhicules motorisés sur l’environnement et la santé par la mauvaise qualité de l’air ; le début de la zone est signalé par le signal F117 et la fin par le signal F118 .
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Chapter: 1
Section: 2

Name: bande réservée aux heures de pointe
Definition: la partie de la voie publique délimitée par le marquage visé à l’article 72.7.
Page: 17
Chapter: 1
Section: 2