Title: Theory / Unimportant / Human / Code de la route Belge{ / Definition / autre
Tags: hasSeenConjDef

Name: Règlement technique des véhicules automobiles
Definition: le règlement général qui fixe les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques.
Page: 12
Chapter: 1
Section: 2

Name: règlement technique des cyclomoteurs et motocyclettes
Definition: le règlement général qui fixe les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs, les motocyclettes ainsi que leurs remorques
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Circulation locale
Definition: les véhicules des riverains et des personnes se rendant ou venant de chez l’un d’eux, y compris les véhicules de livraison, les véhicules des services réguliers de transport en commun, les véhicules des services d’entretien et de surveillance, lorsque la nature de leur mission le justifie, les véhicules prioritaires visés à l’article 37 et les cyclistes et cavaliers
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Chapter: 1
Section: 2
Name2: desserte locale

Name: Carte communale de stationnement
Definition: une carte délivrée par la commune qui donne à son titulaire le droit à un règlement de stationnement particulier en matière de stationnement à durée limitée ou de stationnement payant et qui lui permet, le cas échéant, de stationner sur des emplacements réservés conformément aux dispositions reprises dans le règlement fixé par le conseil communal.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Carte de riverain
Definition: une carte communale de stationnement destinée spécifiquement aux personnes qui ont leur résidence principale ou leur domicile dans la commune, la zone ou la rue mentionnée sur la carte.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Carte de stationnement pour voitures partagées
Definition: une carte communale de stationnement destinée spécifiquement au système de voitures partagées.
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Chapter: 1
Section: 2

Name: Manœuvre
Definition: changer de bande de circulation ou de file,
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Chapter: 2
Section: 12
Definition2: traverser la chaussée,
Conjdef: Entre autre
Definition3: quitter un emplacement de stationnement ou y entrer,
Definition4: déboucher d'une propriété riveraine,
Definition5: effectuer un demi-tour
Definition6: effectuer une marche arrière.
Counterexample: d'emprunter la chaussée à la fin d'une piste cyclable en continuant à circuler tout droit
Counterexample2: changer de bande de circulation ou de file en application du principe
de la tirette visé à l’article 12bis